Pierre Merand

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre Merand
procureur général honoraire
Objet:
président de section à la commission des recours des réfugiés
prévue par
l'article 5 de la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile,
modifiée par la loi n° 2003-1176 du
10 décembre 2003
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
date_debut="2004-11-08"
president
JORFTEXT000000420150(source JORF)
désignation
20 Novembre 200420/11/2004
De: Mérand (Pierre, François, Marie)
magistrat honoraire, ancien chef du service central de la prévention de la corruption. Chevalier du 13 mars 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-13"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
promotion
14 Juillet 200214/07/2002
De: Pierre Merand
chef du service central de prévention de la corruption au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 300 000 F, ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000220189(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200027/10/2000
De: Pierre Merand
chef du service central de prévention de la corruption au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 300 000 F, ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000220606(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 200021/10/2000
De: Pierre Merand
chef du service central de prévention de la corruption au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres d'intention de commande, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 300 000 F, ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000766914(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pierre Merand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
magistrat hors hiérarchie, chef du service central de prévention de la corruption
Groupe:
Service central de prévention de la corruption
date_debut="2000-08-10"
date_fin="2001-06-30"
magistrat
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000386827(source JORF)
admission
30 Juin 200030/06/2000
De: Merand (Pierre, Yves, Marie, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/06
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000551384(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Mérand (Pierre, François)
chef du service central de prévention et de corruption. Chevalier du 9 mai 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
Chevalier du
1er septembre 1989
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-09"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
promotion
15 Novembre 199615/11/1996
De: Pierre Merand
procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
chef du service central de prévention de la corruption
Groupe:
Service central de prévention de la corruption
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000743859(source JORF)
nomination
26 Juillet 199626/07/1996
De: Merand (Pierre)
procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus à la commission d'avancement par le collège des magistrats (et annexe)
Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié
Membres élus
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus à la commission d'avancement par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000536425(source JORF)
nomination
18 Novembre 199518/11/1995
De: Pierre Mérand
procureur général près la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Procureur général près la cour d'appel d'Aix
Remplace:M. Claude Salavagione
Groupe:
Cour d'appel d'Aix
conseil_des_ministres
cour_appel="Aix"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000737132(source JORF)
nomination
09 Juillet 199509/07/1995
De: Pierre Merand
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Montpellier
Remplace:M. Georges Mignonat
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
conseil_des_ministres
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000523638(source JORF)
nomination
13 Juillet 199313/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.